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A venir dans Le Canard

Vidéo du conseil municipal du 20 novembre 2018 (à l'origine de la 1ère démission)

Conseil municipal du jeudi 7 février 2019

Alain Baillès a réuni une dernière fois son conseil municipal dans une configuration plutôt restreinte. Il ne reste plus que 8 élus en poste, suite à la vague de démissions ayant eu lieu en novembre et en décembre 2018. Ce 28ème et dernier conseil municipal de la  6ème mandature de notre maire, verra la présence de seulement 6 conseillers.  L'ordre du jour était le même que celui du conseil du 19 décembre dernier.

Élections municipales anticipées, c'est parti !

L’arrêté de la préfecture vient d'arriver en mairie. Les élections municipales anticipées auront lieu à Montjoire les 17 et 24 mars prochain. Les candidats auront donc, à partir d'aujourd'hui, sept semaines pour s'organiser et faire campagne pour le premier tour.

 Pour accéder à l'ensemble de l’arrêté, cliquez sur le document

 

Le Canard - 28 janvier 2019

Vœux 2019


Le maire dépose le bilan et renonce à un nouveau mandat

Alain Baillès a annoncé ce samedi 19 janvier  qu'il renonçait à se présenter aux élections municipales anticipées de 2019, ainsi qu'aux élections de 2020. Après un bilan non exhaustif de ses 36 années de mandats, il est revenu longuement sur la donation de 22 hectares de terres de M. Fournès au profit de la commune. Vous trouverez ci-dessous des extraits de son discours concernant les élections à venir ainsi que son départ.

Vague de démissions au conseil municipal


Vers de nouvelles élections en 2019

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Plusieurs membres du conseil municipal de notre commune ont démissionné de leur mandat en cette fin d’année 2018.

C’est d’abord M. Tamssom qui déposait sa démission le 23 novembre, suivi le 7 décembre par Mme Kréher. M. Bonnet, suite au houleux conseil du 19 décembre, a directement adressé la sienne au préfet le 20 décembre (c’est une obligation légale car il avait la qualité d’adjoint au maire). Enfin, Mme Aguerralde, Mme Buffel, Mlle Sibra, M. Gaubert et M. Fleury déposaient leur démission le 21 décembre 2018.

Huit membres sur 15  ont quitté leurs fonctions !

Lors du conseil municipal du 19 décembre dernier, M. le maire a informé l’assemblée que Mme Dominique Pietri (suivante de la liste Union pour Montjoire), lui avait communiqué son refus de siéger au conseil municipal. Pour la liste majoritaire, seul M. Patrice Sérié serait donc susceptible d’occuper un siège de conseiller municipal.

Cependant, l’ensemble des candidats non élus de la liste minoritaire Montjoire Autrement ont également tous refusé de siéger au sein du conseil municipal. En conséquence, ce dernier ne comptera plus que 8 membres sur 15 et plus d’un tiers des sièges se trouveront vacants.

La loi prévoit que si plus d’1/3 des sièges sont inoccupés, de nouvelles élections doivent être organisées !

Or l’article L.270 du code électoral prévoit que pour les communes de plus de 1000 habitants, en cas de vacance de plus d’1/3 des sièges du conseil municipal, le préfet doit convoquer de nouvelles élections dans les trois mois qui suivent la dernière démission. Si les démissions interviennent à moins de un an des prochaines élections municipales, le conseil municipal sera également intégralement renouvelé via des élections anticipées, mais il faudra que ces démissions entrainent une vacance de la moitié des sièges du conseil municipal.

Les prochaines élections municipales étant prévues en mars 2020, il serait logique que le préfet de la Haute-Garonne convoque les Montjoviennes et les Montjoviens aux urnes dans les prochaines semaines.

 

Le Canard - Janvier 2019

Comment se gère le remplacement d'un conseiller municipal démissionnaire ?

 

L'article L270 du code électoral précise que lorsqu'un conseiller municipal démissionne et qu'il laisse un siège vacant pour quelque cause que ce soit, le candidat venant sur une liste immédiatement après le dernier élu est appelé à le remplacer.

Un conseiller municipal démissionnaire est donc remplacé par un ou une suivante de liste. Cette personne figure sur la liste des candidats déposée en préfecture avant les élections de mars 2014. Les suivants de liste de la liste majoritaire remplacent ainsi les conseillers démissionnaires de la liste majoritaire, les suivants de liste de l'opposition remplacent les élus démissionnaires de la liste minoritaire.

Suite à une démission, un suivant de liste devient alors automatiquement élu au conseil municipal. Ce nouvel élu à la possibilité de refuser de siéger mais doit en informer le maire de la commune qui convoquera alors un nouveau suivant de liste.

Douze candidats de la liste majoritaire ont été élus en 2014. Suite au décès de M. Sintès, M. Dabas (suivant de liste) a été appelé pour le remplacer. La démission des élus Vaillant Tamssom et Elke Kréher devait être compensée par les "derniers" suivants de liste,  Mme Pietri et M. Sérié, mais Mme Piétri a refusé de siéger.

La liste Montjoire Autrement a vu trois de ses candidats être élus en mars 2014. Messieurs Basdevant et Merianne étant décédés au cours de ce mandat, les dix candidats restants refusent de siéger au conseil municipal suite à la démission des élus de leur liste.

 

 Le Canard - Décembre 2018

 

 

Dossier AMF (Association des Maires de France)

Effet de la vacance d'un siège de conseiller municipal

Pour un dernier conseil municipal avant noël, ça sent vraiment le sapin !!!

Mercredi 19 décembre 2018, le conseil municipal de Montjoire s'ouvre à 20h50. Après avoir nommé la secrétaire de séance, Alain Baillès aborde le premier sujet à l'ordre du jour. L'opposition lui demande alors de faire le point sur les démissions récentes de certains élus. Le ton monte et les esprits s’échauffent. Le maire suspendra la séance vers 21h05.

Ce conseil est diffusé en vidéo sur notre site.

Conseil municipal 

Mercredi 19 décembre 20h45 - salle du conseil

Lors de la séance du 20 novembre dernier, nous avons demandé au maire de programmer la prochaine session du conseil municipal. Après concertation, la date du 11 décembre avait été retenue et notée sur nos agendas. En raison d'un problème de santé nécessitant une intervention en clinique ce même jour, notre maire a finalement décalée la date de la réunion au 19 décembre.

Vous trouverez l'ordre du jour de ce conseil en cliquant sur ce lien.

Ce conseil sera, comme pour les autres, filmé par notre caméra. Venez nombreux !!

Plainte en diffamation du maire de Montjoire


Les élus de l'opposition relaxés

"L'affaire" du mandat actuel, a pris fin le 18 septembre dernier au tribunal de grande instance de Toulouse. Le Canard de Montjoire vous raconte comment un maire d'une petite commune a trainé trois de ses collaborateurs en justice, pour le motif de diffamation publique. Retour sur la genèse de cette histoire, ses conséquences pour la commune et pour les prévenus.

Lire l'article

Un projet alternatif pour une salle polyvalente.

La décision de préempter la propriété Garipuy, prise le 22 octobre 2015 par le conseil municipal, puis l'achat de cette propriété en février dernier, a initié le projet communal de création d'une salle polyvalente à Montjoire.                                        

Les 15 élus du conseil municipal de Montjoire

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Les informations électorales

Les résultats des dernières élections européennes, départementales et municipales sont maintenant disponibles en ligne sur notre site. Vous y retrouverez également les résultats de notre bureau de vote sur une grande partie des élections qui se sont déroulées depuis ces 20 dernières années.

Le conseil départemental

Sabine Geil-Gomez et Didier Cujives nous informent de tous les changements décidés à l'assemblée départementale de la Haute Garonne qui vont impacter directement la vie de notre commune.

 

Les informations de la C3G

La communauté de communes des Coteaux du Girou (C3G) prend de plus en plus de place dans la vie des Montjoviens: organisation de la petite enfance , des centres de loisirs hors ou dans l'école, gestion des déchets, etc ... Vos élus d'opposition vous tiennent au courant des dernières informations.

 

Quelques liens utiles:


 

  

L’expression démocratique et citoyenne dans les communes voisines ...


 

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