Conseil municipal - Vendredi 20 juin 2014 à 20h45
Présents: M. et Mmes Baillès, Gousmar, Bonnet, Duplan, Buffel, Métailié, Tamssom, Aguerralde, Gaubert, Sibra, Fleury Procurations: Sintès (Baillès), Magné (Gousmar), Robert (Bonnet), Kréher (Buffel).
Elections des délégués sénatoriaux:
Liste A (Union pour Montjoire): Titulaires: Baillès, Gousmar, Bonnet Suppléants: Duplan, Robert, Buffel
Liste B Montjoire Citoyen Titulaires: Sibra, Fleury, Gaubert Suppléants: X
Résultats du vote: Suffrages exprimés: 15 Ont obtenu: liste A: 12 voix liste B: 3 voix
Calcul du quotient électoral: Q= nombre de suffrages exprimés / nombre de mandats Q=15/3 = 5
Nombre d'élus par liste: Liste A = suffrages obtenus/quotient électoral = 12 / 5 = 2.4 = 2 Liste B = 3 / 5 = 0.6 =0 |
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La liste A ayant la plus forte moyenne obtient un mandat supplémentaire, soit 3 mandats au total. La liste B n'obtient aucun mandat.
Les résultats du vote et le calcul du nombre d'élus par liste étant les mêmes pour les titulaires et les suppléants, la liste A obtient les 3 mandats titulaires (Baillès, Gousmar, Bonnet) et les 3 mandats suppléants (Duplan, Robert, Buffel).
Urbanisme:
CR par M. le Maire de la commission urbanisme de la C3G du 11 juin 2014
- 1er janvier 2014: arrêt des services instruction de la DDT
- recrutement par la C3G d'un instructeur B et un interlocuteur C -> coût 80 000 €/an + éventuel véhicule
- 600 actes pondérés sur les 17 communes. Valeur de l'acte: 133€. Montjoire ->43 actes x 133€ = 5719 €
- Financement de ces nouvelles dépenses obligatoires à prévoir... Affaire à suivre.
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