Présents: M. et Mmes Baillès, Gousmar, Aguerralde, Buffel, Métailié, Tamssom, Magné, Bonnet, Robert,Gaubert, Fleury.

Excusé: Sintès

Absente: Kréher

Procurations: Duplan (Baillès), Sibra (Fleury).

École

Tarifs cantine:

- Prix de revient 2013/2014: 6,05€

- Tarif enfant: 55% soit 3,30€

- Tarif adulte: 6€

Vote: pour, unanimité. Délibération au RS (?)

Travaux entretien pendant les vacances scolaires

-Réfection de la cantine: 2508€ TTC

-Classes: bandes de lièges, étagères,

-ménage complet dans l'école,

-Changement du jeu extérieur: reporté

-Achat de 3 vidéoprojecteurs: 700€/appareil, à affiner ... Que devient le projet école numérique ? ...

Paiement d'heures complémentaires

Mme Zamora -> prime.

Vote pour, unanimité. Délibération au RS.

Recrutement de personnel:

Joëlle Nouxet en contrat CAE (24h). Ce recrutement permettra d'assurer le nettoyage des vestiaires et quelques remplacement en plus des heures de travail quotidiennes à l'école.

Vote pour une embauche CAE (24h): pour unanimité. Délibération au RS.

Demande de subvention du collège de Bessières

M. le maire propose une subvention unique annuelle entre 400 et 600€ en remplacement de subventions ponctuelles.

Vote: pour, unanimité. Délibération au RS.

Grenelle de l'environnement: contrôle de la qualité de l'air intérieur des établissements recevant du public (ERP)

Limite: au 1er janvier 2015: écoles maternelles

M. le maire propose de retenir l'offre du Laboratoire Départemental 31

Vote pour signer la convention avec le CG: pour, unanimité. Délibération au RS.

Urbanisation de la vieille côte (2ème partie) + autres travaux.

- ouverture des plis jeudi 31 juillet 2014 -> 300 000€ prévus

- reçu le 2 juillet la notification de subvention pour la création de places de stationnement au titre du programme 2014 des amendes de police: 6000€ pour un montant des travaux HT de 15 000€. (décision de la commission permanente du CG du 11 juin 2014).

-Chemin de Varennes: travaux début septembre 2014

-Ralentisseurs route de la Magdelaine: en attente du retour de la convention signée du CG.

Travaux Église

- nouvel éclairage à économie d'énergie: terminé. Il reste à effectuer quelques réglages pour supprimer les zones d'ombre.

- Entretien: nettoyage des cheneaux, enlèvement de la végétation, fixation des vitraux ... Début des travaux: 7 et 8 août.  3371€ TTC (entreprise Attila)

- vitraux cassés: remise en état + encadrement: 900€ TTC. semaine 33

Travaux divers

- Informatique mairie: DESCALZO. Coût: 4940,40€ TTC. Travaux précédents: 2584,80€ TTC

- Football -> entretien du terrain. Contrat sur 3 ans: 5964€ TTC par an.

- Sanitaires vieille école (maison des sœurs): 1765€ TTC (JEZEQUEL)

- Enrochement football: 1210€ TTC

- Peinture cantine intérieur/extérieur: 5038€ TTC

- Éclairage foot: changer les ampoules

- Menuiseries -> sortie incendie sécurité: 540€ TTC

- Alarme incendie -> toute l'école avec cantine: 4624€ TTC

- Football: étagère (737,24€), tables/bancs (601,97€), filets de buts (234,12€)

- Robinetterie douche: à voir ...

Soit un total de travaux en cours ou à venir de 34 743€ TTC

Désignation correspondant sécurité routière

demandée par la DDT: Isabelle Gousmar

Vote: pour, unanimité. Délibération au RS

CCID (suite)

Commissaires désignés par le Directeur Régional des Finances Publiques.

Commissaires titulaires: Bonnet Serge, Quoilhac Jean, Vaysse Marie-Claude, Gay guy, Giorgietti Sylvain, Roumagnac Edouard.

Commissaires suppléants: Tamssom Vaillant, Pirola Gérard, Duplan Nicole, Métailié Claudine, Dec Jean, Paladini Gisèle.

Prochaine réunion: jeudi 11 septembre à 14h30.

Assignation en référé

... contenant appel en cause devant le tribunal de grande instance de Toulouse.

Lotissement Vigné (suite): Mme Fabre saisit le juge des référés aux fins de voir ordonner une expertise complémentaire ...  La mairie était représentée par son avocat, Maitre Grimaldi: -> audience du 22 juillet 2014. Cette audience a été reportée à une date ultérieure.

Affaires en cours

Ancienne ferme Moncosi:

Mme Périgord, nouvelle propriétaire, agricultrice a eu un PC négatif à sa demande de construction d'un hangar agricole. Ceci, suite à un avis défavorable de la Chambre d'Agriculture. .. Mme Périgord a déposé un recours gracieux auprès du maire lui demandant de changer sa décision. Cette affaire compliquée risque de se terminer devant les tribunaux.

M. le maire demande l'autorisation d'ester en justice.

Vote: pour, unanimité. Délibération au RS.

Internet très haut débit (suite):

Les travaux sont terminés. Réunion publique mardi 9 sept à 18h avec CG, Alsatis et autres opérateurs.

Local archives: en attente.

Site internet:

Vaillant Tamssom fait le point des démarches effectuées. Il propose de retenir Withyou, agence Toulousaine ayant des références sérieuses. Choix de la proximité et de la simplicité.

Devis sur mesure (à la demande): création + formation -> 3900€ HT

Maintenance, hébergement, assistance: partie récurrente -> 375€ HT. Délai création: 1 mois 1/2. Opérationnel, fin septembre.

Vote: pour, unanimité

Panneau lumineux à leds pour transmission infos: à prévoir avec l'urbanisation.

2 entreprises en concurrence: 7000 à 12600€ x 2 en double face + maintenance (382€/an), + abonnement mensuel (6€/mois).

La C3G a été sollicitée pour une aide: refus.

Site proposé: Le Vidalot. Affaire à suivre.

Motion de soutien à l'AMF

Vote: pour ->11, contre ->2. Délibération au RS.

Parcelle n°12 du Colombier 3454m2 (suite):

Vote: pour l'achat -> 11, abstention -> 2, délibération au RS.

Table gourmandes: 13 septembre à 17h30 (soutien du Pays Tolosan)

Exposants en cours de recrutement (une dizaine pour le moment). Présence d'un groupe folklorique + marionnettiste.

Principe: acheter des produits locaux à déguster sur place.

Mise en place: Tamssom, Aguerralde, Buffel, Gousmar, Gaubert, Bonnet, Métailié.

Élaboration du PLU: lancement au cours du 4ème trimestre.

Distribution par M. le maire des plans cadastraux indiquant les parcelles communales afin de réfléchir au positionnement de la future salle plurivalente.